Mentions légales

Propriétaire du site

L’Internaute qui utilise ce site Internet accepte et respecte pleinement les conditions ci-dessous.

Ce site internet est la propriété de l'entreprise :
Carrière LAMASSE
Montée des Biesses
38460 ANNOISIN-CHATE LANS
Tél : 06 04 59 30 10

• SAS au capital de 33 538,78 €
• RCS Vienne B 997 635 503
• APE 4399D
• SIRET 997 635 503 00037
• TVA intracommunautaire FR39997635503
• Directeur de la publication et responsable des données : Yann DECREMPS
  Le responsable de la publication met à la disposition des internautes des informations et tente d’en assurer l’exactitude. Notre entreprise ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels préjudices liés à la consultation de ces informations.

Hébergement

Kreatys SARL
SIRET 43334920600022
51 avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot Inovallée
Contact : 04 76 04 84 61
Site internet : kreatys.com

Article 1 : Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. L'utilisateur s'engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l'éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l'utilisateur s'engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise. Vous pouvez néanmoins imprimer des pages entières sur un support papier pour votre usage personnel. L'entreprise Carrière LAMASSE ne saurait être tenu responsable des utilisations faites par les Utilisateurs des données accessibles sur le site.

Article 2 : Liens hypertextes, conditions d’utilisation et sécurité

Ce site Internet peut avoir des liens vers d’autres sites Internet. L'entreprise Carrière LAMASSE n'exerce aucune surveillance sur les sites reliés au sien par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent. Toute création de lien hypertexte d'un site Internet vers ce site devra faire l'objet d'une autorisation expresse de l'entreprise Carrière LAMASSE .

Notre entreprise ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur les autres sites externes et ne peut être tenue pour responsable des dommages de quelque nature que ce soit : « Virus, pertes de données, etc…» subi par l’ordinateur, la tablette ou le smartphone de l’utilisateur, résultant de la visite d’un Internaute sur ces autres sites, ni des informations qui sont sur ces sites. Les risques et dommages liés à la visite d’un internaute sur notre site incombent pleinement à l’internaute, qui doit tenir à jour son matériel et ses anti-virus pour être protégé.

Article 3 : Exactitude de l'information

Malgré l'attention portée à l'élaboration de ce site, l'entreprise Carrière LAMASSE ne garantit pas l'exactitude, la permanence ou l'exhaustivité des informations fournies et/ou l'absence de virus sur son site. Les présentes conditions et la relation entre l'entreprise Carrière LAMASSE et les utilisateurs seront soumises au droit français et tout différend n'ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents. Soucieuse d'améliorer sans cesse la qualité de ses matériels, l'entreprise Carrière LAMASSE se réserve le droit d'en modifier les caractéristiques à tout moment et sans préavis, sans que cela ne puisse engager la responsabilité de l'entreprise Carrière LAMASSE , des membres de son réseau, ou de ses employés. Documents et photos non contractuels.

Article 4 : Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site par l'entreprise Carrière LAMASSE ne font l'objet d'aucune transmission ou cession à des tiers, et sont réservées à l'envoi aux utilisateurs de ce site des informations dont ils ont fait la demande sur le site, ainsi qu'à la mise en oeuvre des services offerts sur le site. Les données personnelles sont collectées uniquement pour pouvoir traiter vos demandes d'information, de contact ou votre candidature à un emploi, de façon appropriée et personnalisée. Vos données personnelles sont conservées pour une durée n’excédant pas le traitement de votre demande.

En application de la loi n° 78-7 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Il vous suffit de nous écrire à l'adresse suivante : Carrière LAMASSE - Montée des Biesses - 38460 ANNOISIN-CHATELANS, ainsi que par courriel à ou par téléphone au + 33 (0)6 04 59 30 10.

En savoir plus sur notre politique de confidentialité.

Article 5 : Contenu, droit des marques

Ce site est exploité dans le respect de la législation. Si vous constatez une erreur ou un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler à notre entreprise. Les photos de ce site sont non contractuelles. Le contenu de ce site incluant, les photos, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, sont sous la responsabilité du Directeur de la publication de ce site.

Toute reproduction, adaptation, ou publication, de ces éléments est strictement interdite sans notre accord exprès. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité du contrefacteur.

Copyright photos (non contractuelles) : Carrière LAMASSE
Conception et réalisation du site : www.piste-noire.com